Accord de participation d'O'Pignon Marketing

O'Pignon Marketing (ainsi que nos propriétaires, partenaires et agents, également dénommés "nous") est un panel de nouveaux produits. En tant que tel, nous désirons avoir votre avis sur des idées de produit qui ne sont généralement pas encore disponibles sur le marché. Ce sont les consommateurs comme vous qui aident nos clients à créer les produits et services qui font une réelle différence dans votre vie.

Les termes et conditions établis ci-dessous (cet "Accord de Participation") régissent et s'appliquent à: (i) votre participation dans le panel d'O'Pignon Marketing (le "Panel"), (ii) votre utilisation du site Internet du Panel et (iii) votre participation à toute étude, projet, questionnaire ou autre activité de recherche de marché proposés par le Panel ("Activités de Recherche"). En choisissant de vous inscrire au Panel d'O'Pignon Marketing, vous confirmez et garantissez que vous êtes éligible à la participation dans le Panel et que vous comprenez que vous faites une promesse juridiquement contraignante de respecter le présent Accord de Participation.

Admissibilité. L'adhésion est limitée à une seule personne par foyer. Les inscriptions multiples de la même personne ou du même foyer quelle que soit la manière (y compris et sans s'y limiter l'utilisation de plusieurs adresses emails) sont interdites et entraineront l'annulation immédiate et l’élimination de toutes ces inscriptions du Panel, ce qui annulera toute récompense, point ou prix ("Récompenses"). L'adhésion au Panel est propre à un individu avec une adresse email unique qui s'est inscrit et qui a complété les informations démographiques et les autres sections du profil. Les points de récompense sont attribués personnellement aux membres et ne peuvent en aucun cas être vendus, transférés ou assignés à un autre membre ou individu. L'inscription est ouverte aux individus ayant atteint l'âge de 18 ans. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, d'accepter ou non toute inscription et ce à tout moment et pour n'importe quel motif.

Vous déclarez et confirmez que vous:

  • Êtes âgé de 18 ans ou plus ou que vous pouvez autrement valablement consentir;
  • Êtes le parent ou le tuteur légal d'un ou plusieurs mineur(s) qui participe(nt) à une étude d'O'Pignon Marketing et avez donné l'accord à ce(s) mineur(s) de participer à ladite étude;
  • Avez informé tous les membres du foyer de cet Accord de Participation et de la Politique de Confidentialité du Panel et avez reçu l'autorisation explicite de chaque membre du foyer de consentir en leur nom à la collecte et utilisation d'informations les concernant, y compris les données personnellement identifiables, selon les exigences des Activités de Recherche; et
  • Consentez en votre nom, et au nom de tous les membres ainsi que tous les mineurs de votre foyer, à notre collecte de données et à nos pratiques d'utilisation telles que décrites dans l'Accord de Participation.

De plus, vous déclarez et confirmez que ni vous ni aucun membre de votre foyer immédiat ou de votre famille n’est employé dans une société produisant des biens de grande consommation, dans le secteur des études de marché ou de la publicité.

Obligations et Restrictions. Vous affirmez et confirmez que vous ne vous inscrirez pas et ne participerez pas aux activités du Panel à moins d'être capable, disposé et d’accepter par la présente, de respecter les obligations et contraintes suivantes:

  • Informations véridiques, à jour; comportement honnête. Vous fournirez des informations exactes, complètes et précises (a) dans le cadre du processus d'inscription en complétant le profil démographique et d'autres détails généraux, et (b) en tant que membre du Panel, lorsque vous répondrez aux questionnaires des études de marché ou que vous participerez d'une autre manière à notre recherche. Si vous fournissez des renseignements incorrects, incomplets ou non actuels, ou si nous avons de bonnes raisons de soupçonner que de tels renseignements sont incorrects, incomplets ou non actuels, nous nous réservons le droit de résilier votre adhésion et de vous refuser tout accès actuel et ultérieur au Panel, y compris la confiscation immédiate de toutes les Récompenses. En tant que membre du Panel, vous acceptez de nous communiquer rapidement tout changement dans vos données et informations personnelles incluant mais sans s’y limiter le nom, l’adresse postale, le numéro de téléphone, l’adresse email et les informations démographiques. De temps à autre, nous pourrions vous demander des informations complémentaires afin d'authentifier votre adhésion et nous pourrions modifier le statut de cette adhésion si nous sommes incapables d'authentifier toutes les informations que vous nous avez fournies. Vous n'abuserez pas de vos avantages et privilèges en tant que membre du Panel. De tels abus comprennent, sans s'y limiter, toute tentative de gagner ou d'échanger des Récompenses d'une manière contraire aux intentions du présent Accord de Participation ou avec les termes et conditions du programme des Récompenses. D'autres exemples comprennent toute méthode frauduleuse pour gagner, échanger ou acheter des points ou autres récompenses ainsi que la falsification d'études de marché ou de liens.
  • Confidentialité; Non Divulgation. En échange de l'opportunité de donner votre avis aux fabricants au sujet de leurs nouveaux produits et de leurs nouvelles idées, nous vous demanderons de signer et de respecter l'accord de confidentialité au début de chaque étude. Pour participer à certaines études, vous devrez accepter des conditions supplémentaires, auquel cas vous pourriez être redirigé vers un Accord de Licence d'Utilisateur Final ou d'autres conditions supplémentaires établies par un partenaire tiers. Vous devrez maintenir les informations que vous avez vues dans l'étude et tout autre matériel lié strictement confidentiels, et ne pas les utiliser à d'autres fins que celles explicitement énoncées par O'Pignon Marketing. Vous ne devrez ni copier, ni imprimer ni télécharger toute partie de l'étude, des images ou de tout autre matériel ou contenu qui vous sera présenté. Vous vous assurerez également que les autres membres de votre foyer maintiennent ces informations strictement confidentielles. Afin d'éviter toute confusion possible, voici quelques exemples (liste non exhaustive) d'activités non autorisées et qui auront comme conséquence le retrait de votre nom du Panel, la rétention de toutes vos Récompenses et pourront mener à des poursuites légales:
    • Poster des descriptions ou noms de produits sur des sites de discussions, panneaux d'affichages ou blogs
    • Copier les idées de produit
    • Vendre des produits test ou des images
    • Discuter de l'étude ou de tout matériel (image, publicité, idée de produit ou produit) avec quelqu'un à moins que l'étude ne requière que vous le fassiez
    • Permettre à des personnes en dehors du foyer d'essayer le produit ou de voir une étude
  • Signaler les infractions. Vous nous avertirez immédiatement si vous apprenez la perte ou divulgation non autorisée d'informations, par vous-même ou par d'autres.

Application. Nous faisons appliquer le présent Accord de Participation de manière rigoureuse. Nos membres actuels prennent leur responsabilité très au sérieux et nous aident en nous signalant toute infraction; et nous espérons que vous ferez de même. Si nous déterminons que vous avez falsifié des informations dans le cadre de l'inscription ou de la participation au Panel, que vous avez violé les termes de cet Accord de Participation ou que vous avez eu un autre type de comportement qui nous porte préjudice ou qui porte préjudice à la communauté du Panel, nous pourrions vous retirer immédiatement du Panel, annuler les Récompenses que vous auriez pu accumuler et lancer toute action que nous considérerions appropriée, y compris une action en justice. Nous serons les seuls à pouvoir établir une suspicion d'abus, de fraude ou de violation des règles et toute décision prise par rapport à la fin de la participation au Panel (y compris la rétention des Récompenses) sera définitive et contraignante.

Récompenses. Nous espérons que vous apprécierez votre expérience en tant que panéliste d'O'Pignon Marketing. Nos études durent 15-20 minutes en moyenne et vous serez récompensé pour chaque étude d'évaluation de produit. De temps en temps, nous vous poserons quelques questions spécifiques au foyer pour nous assurer de vous rediriger vers des études appropriées à votre foyer. Ces questions spécifiques au foyer ne seront pas récompensées. Les points épargnés sont valables jusqu’à douze (12) mois consécutifs sans participation aux études et expirent à la fin de cette période de (12) mois.

Limitation de Garanties. Vous avez expressément accepté de participer au Panel et l'utilisation des Récompenses est à vos propres risques. Toutes les participations sont strictement fournies selon le modèle « tel quel » et « selon la disponibilité ». Nous déclinons toute responsabilité explicite ou implicite, y compris sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un but particulier, ou d'absence d'infraction. Nous n'offrons aucune garantie quant aux produits, services ou Récompenses obtenus grâce à votre participation, ou quant au fait que votre participation réponde à vos exigences ou attentes. Nous n'offrons aucune garantie sur les résultats ou la valeur pouvant être tirés de votre participation ou des Récompenses ou concernant l'exactitude, l’efficacité ou la fiabilité des informations obtenues ou fournies par O'Pignon Marketing. Nous déclinons toute responsabilité en matière de garanties et déclarations effectuées, le cas échéant, par des tiers, y compris des partenaires du Panel, des fournisseurs de services ou des fabricants de produits/marchandises. Aucun conseil ou renseignement, verbal ou écrit, fourni par nos services ne constitue ou ne crée une garantie non explicitement exprimée dans ce document.

L’adhésion au Panel O'Pignon Marketing est strictement volontaire: les deux parties ont le droit de mettre un terme à votre participation à n'importe quel moment pour n'importe quelle raison ou pour aucune raison particulière. Si vous décidez de vous désinscrire du Panel, vous renoncez aux Récompenses accumulées au moment de votre désinscription du Panel. En échange de l'opportunité de participer à notre recherche, vous vous engagez et garantissez que vous respecterez strictement le présent Accord de Participation, y compris la préservation de la confidentialité des idées, des concepts et des produits de nos clients, et ce également après que l'une ou l'autre des parties n'ait mis un terme à votre adhésion pour n'importe quelle raison. Pour toute objection par rapport aux termes du présent Accord de Participation, ou toute modification substantielle de celui-ci, ou pour tout désaccord vis-à-vis du programme du Panel, votre seul recours consiste à mettre un terme à votre participation au programme et à annuler votre adhésion.

Confidentialité. Nous promettons de protéger vos informations personnelles en accord avec les termes de la Politique de Confidentialité d'O'Pignon Marketing. Nous vous demandons de traiter nos informations de manière sécurisée et confidentielle.

Limitation de Responsabilité. O'Pignon Marketing ne sera en aucun cas responsable de perte de profits, perte de clientèle ou autres dommages spéciaux ou indirects subis par les membres du Panel, clients ou autres en raison de l'exécution ou de la non-exécution dans le cadre de cet Accord de Participation, que la possibilité de tels dommages ait été ou non signalée à O'Pignon Marketing ou qu'elle ait pu être raisonnablement anticipée ou pas par O'Pignon Marketing.

O'Pignon Marketing décline toute responsabilité en cas de dommage, direct ou indirect, fortuit, particulier ou consécutif, ou de perte résultant de la participation aux Activités de Recherche offertes aux membres du Panel, ou liées aux Récompenses, ou le recours ou l'utilisation d'informations, services ou marchandises offerts sur ou par le biais des Récompenses sauf dans les cas où ladite responsabilité est stipulée dans la loi.

LA RESPONSABILITÉ D'O'PIGNON MARKETING ET LA RESPONSABILITÉ DE NOS FOURNISSEURS ENVERS VOUS OU TOUT AUTRE TIERS EST LIMITÉE DANS TOUS LES CAS AU PLUS ÉLEVÉ DES DEUX MONTANTS SUIVANTS (A) LE MONTANT DES RÉCOMPENSES OU SOMME VERSÉE PAR O'PIGNON MARKETING DANS LES 12 MOIS PRÉCÉDENTS L'ACTION ENTRAÎNANT LA RESPONSABILITÉ ET (B) 100$ US. Certains états et pays n'admettent pas la limitation de responsabilité et par conséquent, les limitations précitées peuvent ne pas vous concerner.

Indemnisation. Vous acceptez l'entière responsabilité, et par conséquent vous acceptez d'indemniser et de décharger de toute responsabilité O'Pignon Marketing et ses associés, filiales, divisions ainsi que leurs membres respectifs, cadres, actionnaires, directeurs, employés, représentants et agents, par rapport à toute action prise par un utilisateur autorisé à utiliser votre compte, y compris sans s'y limiter les réponses aux Activités de Recherche proposées, l'accumulation de Récompenses, l'échange de Récompenses et la divulgation de mots de passe à des tiers. Vous acceptez également d'indemniser et de décharger de toute responsabilité O'Pignon Marketing, ses représentants, cadres, agents, directeurs et employés de toute requête, demande, frais ou dommage, notamment les honoraires raisonnables d'avocat, résultant de toute soumission ou utilisation du Panel, du site Internet, des Récompenses et d'abus ou de violation, intentionnels ou non, de cet Accord de Participation.

Sites Tiers et Contenu. Via votre utilisation du site Internet d'O'Pignon Marketing ou en lien avec votre participation dans le Panel ou dans toute Activité de Recherche, vous pourriez avoir accès ou vous connectez à d'autres sites qui ne sont pas gérés par nous. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et ne faisons aucune déclaration, quelle qu'elle soit, au sujet du contenu ou de l'exactitude des opinions exprimées dans ou des autres liens fournis par ces autres sites. Le fait d'inclure un lien vers ces sites n'implique pas notre approbation de ces sites ou de tout produit ou service mentionné sur ceux-ci. Nous pouvons supprimer un lien à tout moment. Les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites peuvent être différentes de celles applicables à O'Pignon Marketing. Si vous décidez d'accéder à un site tiers lié à notre site Internet, ou tout contenu sur ce type de site, vous le faites à vos risques et périls et O'Pignon Marketing ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenue suite à l'utilisation de tels sites web.

Droits de Propriété Intellectuelle. Les noms, logos, icônes et graphiques utilisés sur le site d'O'Pignon Marketing relatifs aux produits ou services du Panel, ou identifiant ceux-ci, ou tout autre contenu ou matériel représentant ou composé d’éléments brevetables ou soumis aux droits d'auteur sur le site Internet sont des marques exclusives d'O'Pignon Marketing. Toutes les autres marques de commerce et tous les autres droits d'auteur apparaissant sur le site Internet sont la propriété de leurs détenteurs respectifs, et sauf indication contraire, ne sont pas affiliés au nôtre.

Le contenu du Panel et de son site Internet est destiné à un usage personnel, non commercial de ses utilisateurs, et vous vous engagez à ne pas vendre, autoriser l'utilisation, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, présenter publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, éditer, ou créer des travaux dérivés à partir de ce matériel ou de ce contenu, y compris notre propriété intellectuelle.

Respect Général des Lois. Vous devez respecter toutes les lois, ordonnances, réglementations et tous les statuts en vigueur relatifs à l'utilisation du Panel et du site Internet.

Pas de relation de mandant et mandataire. Vous et le Panel êtes des parties indépendantes, et aucune agence, partenariat, coentreprise, relation employé/employeur ou franchiseur/franchisé n'est prévue ni créée par cet Accord ou votre participation au Panel.

Avis. Sauf indication contraire explicite, tous les avis concernant le Panel seront fournis ici; les avis vous concernant seront envoyés à l'adresse email que vous nous avez fournie pendant la procédure d'inscription ou à toute autre adresse spécifiée. Les avis sont supposés être remis 24 heures après l'envoi de l'email, à moins que la partie expéditrice ne reçoive une réponse automatique indiquant que l'adresse email est invalide. Nous pouvons aussi vous prévenir par courrier recommandé, dûment affranchi, avec accusé de réception, à l'adresse que vous avez fournie pendant la procédure de sondage. Dans ce cas, l'avis est censé être remis trois jours après la date d'expédition du courrier.

Arbitrage. Tout litige ou réclamation résultant ou relatif à cet Accord doit être réglé par arbitrage exécutoire conformément aux règles d'arbitrage commercial de l'American Arbitration Association. De tels litiges ou réclamations doivent être arbitrés au cas par cas, et ne doivent pas être regroupés dans un arbitrage avec un litige ou une réclamation de tiers. L'arbitrage doit avoir lieu dans le comté de New York, New York, États-Unis, et le jugement concernant la sentence arbitrale peut être rendu dans toute cour de justice ayant juridiction. Vous ou O'Pignon Marketing pouvez demander auprès d'une cour de justice ayant juridiction dans le comté de New York (New York) aux États-Unis, toute exonération intérimaire ou préliminaire nécessaire pour protéger vos droits et propriétés ou ceux de O'Pignon Marketing en attente de la fin de l'arbitrage.

Informations Générales. Cet Accord est régi dans tous ses aspects par les lois de l'État de New York, aux États-Unis, sans rendre exécutoires des dispositions de cet état concernant les conflits de législation. Nous ne garantissons pas un accès continu, non interrompu et sécurisé à nos services, et de nombreux facteurs hors de notre contrôle peuvent interférer avec l'exploitation de notre site. Si toute clause de cet Accord de Participation est considérée comme invalide ou inapplicable, cette clause sera rayée et les clauses restantes seront exécutées. Les titres sont donnés à titre de référence uniquement et ne peuvent en aucun cas définir, limiter, interpréter ou décrire l'étendue d'une telle section. Notre défaut d'agir envers une violation de cet accord par vous ou autrui n'annule pas nos droits à agir envers des violations ultérieures ou similaires. Si vous n'acceptez pas les conditions de cet Accord de Participation, ou toute modification ultérieure de cet Accord, votre recours exclusif est de supprimer votre compte du Panel. Cet Accord de Participation définit la totalité de la compréhension et de l'accord entre nous en ce qui concerne le sujet dont il est l'objet.

Avis de Sécurité Important. Soyez vigilant face aux arnaques sur Internet. O’Pignon Marketing ne vous demandera jamais de payer pour votre participation, d’encaisser un chèque, de virer de l’argent, d’être un « client mystère » ou de divulguer des mots de passe, des numéros de compte, des numéros d'identification personnels ou d’autres renseignements sensibles. Toute notre communication est envoyée depuis l’adresse martin@opignon-marketing.com. Méfiez-vous des e-mails venant d’une autre adresse ou vous demandant de répondre en cliquant sur un lien contenu dans l’email. Vous devez aussi savoir que les adresses e-mail d’expéditeur peuvent être falsifiées. Il est donc possible qu’un e-mail qui semble venir de l’adresse martin@opignon-marketing.com soit frauduleux. Faites toujours preuve de bon sens. Si une invitation vous demande de faire quoi que ce soit concernant de l’argent, par exemple envoyer un chèque, effectuer un paiement de n’importe quel montant ou virer de l’argent, ou bien de donner ou de « confirmer » des mots de passe, des numéros de compte, des codes PIN ou d’autres renseignements sensibles, fermez immédiatement l’e-mail et contactez directement O’Pignon Marketing pour faire vérifier l’invitation. Pour toute information sur la manière de signaler une fraude sur Internet, consultez notre page Sécurité.

Nous apprécions votre temps et vos opinions et nous espérons avoir une relation mutuellement satisfaisante.

N'hésitez pas à nous contacter par email à l'adresse martin@opignon-marketing.com pour toute question au sujet de votre adhésion au Panel, vos obligations et les Récompenses afférentes.

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