Contrat d'adhésion à O'Pignon Marketing

O'Pignon Marketing (avec nos propriétaires, partenaires et agents, « O'Pignon Marketing » ou « nous ») est un nouveau panel de produits. Nous vous demandons votre avis sur des idées de produits pour des articles qui ne sont généralement pas disponibles au public. Ce sont les consommateurs comme vous qui aident nos clients à créer les produits et services qui font une véritable différence dans votre vie.

Les termes et conditions énoncés ci-dessous (le présent « Contrat d'adhésion ») régissent et s'appliquent à : (i) votre appartenance au panel O'Pignon Marketing (le « Panel »), (ii) votre utilisation de tout site Web du Panel et (iii) votre participation à tout sondage, projet, questionnaire ou autre activité d'étude de marché proposée par le Panel (« Activités de recherche »). En choisissant de faire une demande pour devenir membre du panel O'Pignon Marketing, vous confirmez et garantissez que vous êtes éligible à participer au Panel, que vous comprenez et que vous faites un accord juridiquement contraignant de respecter cette entente d'adhésion.

Admissibilité L'adhésion est limitée à une par personne et à une par ménage. Les inscriptions individuelles multiples ou les inscriptions d'une même personne ou d'un même foyer au Panel par quelque moyen que ce soit (y compris, sans s'y limiter, les adresses électroniques multiples) sont interdites, entraîneront l'annulation immédiate et le retrait de toutes ces inscriptions du Panel, et annuleront toutes les récompenses, points ou prix (« Récompenses »). L'adhésion au Panel est spécifique à une personne ayant une adresse électronique unique qui s'est inscrite et qui a rempli les informations démographiques et autres du profil. Les points de récompense sont attribués à des membres individuels et ne peuvent en aucun cas être vendus, transférés ou cédés à un autre membre ou à une autre personne. L'adhésion est ouverte aux personnes âgées de 18 ans et plus. Nous pouvons accepter ou refuser l'adhésion à quiconque à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion.

Vous déclarez et confirmez que vous :

  • êtes âgé de 18 ans ou plus ou que vous pouvez légalement conclure un contrat ;
  • résidez dans le pays européen mentionné ;
  • avez l'autorité légale de conclure un contrat au nom des autres membres de votre ménage ;
  • êtes le parent ou le tuteur légal de tout mineur participant à une étude O'Pignon Marketing et avez dûment consenti à ce que ce(s) mineur(s) participe(nt) à cette étude ; et
  • avez informé tous les membres du ménage du présent Contrat d'adhésion et de l'Avis de confidentialité du Panel O'Pignon Marketing, et avez reçu de chaque membre du ménage leur accord pour nous permettre de recueillir et d'utiliser leurs informations, y compris les données personnelles, au besoin, dans le cadre de toute Activité de recherche.

De plus, vous déclarez et affirmez que ni vous ni personne dans votre ménage immédiat et votre famille ne sont employés dans une entreprise de biens de consommation emballés, n'effectuent de recherche en marketing ou dans le secteur de la publicité.

Obligations et restrictions. Vous déclarez et confirmez que vous ne vous inscrirez pas ou ne participerez pas au Panel à moins que vous ne soyez en mesure de respecter ces obligations et restrictions :

  • Informations exactes et à jour ; conduite honnête. Vous fournirez des informations véridiques, complètes et exactes (a) pendant le processus d'inscription lorsque vous remplirez des informations démographiques et d'autres détails généraux, et (b) en tant que membre du Panel, lorsque vous répondrez à des questionnaires de recherche par sondage ou participerez à nos recherches. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes ou obsolètes, ou si nous avons des motifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, inexactes ou obsolètes, nous pouvons mettre fin à votre adhésion et refuser tout accès actuel ou futur au site du Panel ou son utilisation, y compris la confiscation immédiate de toute Récompense. En tant que membre du Panel, vous acceptez de nous informer rapidement de tout changement apporté à vos données personnelles, y compris, mais sans s'y limiter, le nom, l'adresse postale, le numéro de téléphone, l'adresse électronique et les informations démographiques. Nous pouvons, de temps à autre, vous demander des informations supplémentaires afin d'authentifier votre adhésion et nous pouvons changer votre statut de membre si nous ne sommes pas en mesure d'authentifier toutes les informations que vous nous fournissez. Vous n'abuserez pas de vos avantages et privilèges en tant que membre du Panel. Les abus comprennent, sans s'y limiter, les tentatives d'obtenir ou d'échanger des Récompenses d'une manière qui entre en conflit avec l'intention du présent Contrat d'adhésion ou avec les modalités et conditions du programme de récompenses applicable. D'autres exemples incluent les méthodes frauduleuses pour gagner, échanger ou acheter des points ou d'autres incitations, ou falsifier des sondages ou des liens.
  • Confidentialité ; aucune divulgation. En échange de la possibilité de donner votre avis aux fabricants sur leurs nouveaux produits et idées, vous signerez et respecterez un accord de confidentialité au début de chaque enquête. Certaines enquêtes peuvent nécessiter votre accord avec des conditions supplémentaires, auquel cas vous pouvez être dirigé vers un Contrat de licence d'utilisateur final ou d'autres conditions supplémentaires d'un partenaire tiers. Vous garderez strictement confidentielles les informations que vous avez vues dans le sondage ou tout autre document connexe, et vous ne les utiliserez pas à d'autres fins que celles qui vous ont été expressément demandées par O'Pignon Marketing. Vous ne copierez, n'imprimerez ou ne téléchargerez aucune partie de l'enquête, ni les images, ni aucun autre support ou contenu qui vous est présenté. De même, vous veillerez à ce que les autres membres de votre foyer gardent ces informations strictement confidentielles. Afin d'éviter toute confusion potentielle, voici quelques exemples (liste non exhaustive) d'activités qui sont interdites, qui entraîneront le retrait du Panel et la confiscation de toutes les Récompenses, et qui peuvent donner lieu à des poursuites judiciaires :
    • Publication de descriptions de produits ou de noms sur les réseaux sociaux, les blogs ou d'autres pages publiques en ligne
    • Copie d'idées de produits
    • Vente d'un produit test ou d'images
    • Discuter de l'enquête ou de tout support (image, publicité, concept ou produit) avec qui que ce soit, à moins que l'enquête ne l'exige
    • Permettre à des personnes extérieures au ménage d'essayer le produit ou de consulter une enquête
  • Signalement des infractions. Vous nous aviserez immédiatement si vous avez connaissance ou soupçonnez une perte ou une divulgation non autorisée d'informations, que ce soit par vous-même ou par d'autres personnes.

Application. Nous appliquons rigoureusement les termes du présent Contrat d'adhésion. Nos membres actuels prennent leurs responsabilités très au sérieux et aident à signaler toute infraction, et nous nous attendons à ce que vous en fassiez de même. Si nous découvrons que vous avez falsifié des informations au cours de votre candidature ou de votre participation au Panel, violé les termes de ce Contrat d'adhésion, ou participé à toute autre conduite préjudiciable pour nous, le Panel ou la communauté du Panel, nous pouvons immédiatement vous retirer du Panel, annuler les Récompenses que vous avez accumulées et engager les recours que nous jugeons appropriés, y compris une action en justice. Nous serons le seul déterminant en cas de soupçon d'abus, de fraude ou de violation du règlement et toute décision que nous prenons concernant la résiliation de l'inscription au Panel (y compris l'annulation de toute Récompense) est définitive et contraignante.

Récompenses. Nous sommes convaincus que vous apprécierez votre expérience de panéliste avec O'Pignon Marketing. La plupart de nos entretiens durent en moyenne entre 15 et 20 minutes et vous êtes payé pour chaque étude d'évaluation de produit. Certaines questions concernant le ménage seront posées de temps à autre pour nous assurer que nous dirigeons les enquêtes vers les ménages appropriés, et ces questions concernant le ménage ne sont pas rémunérées. Les points de récompense accumulés seront valides jusqu'à ce qu'il n'y ait aucune activité rémunératrice pendant douze (12) mois civils consécutifs et expireront à la fin de cette période de douze mois.

Exclusion de garanties. Vous acceptez expressément votre participation au Panel et l'utilisation des Récompenses se fait à vos propres risques. Toute participation fournie par nous sur une base strictement « en l'état » et « en cas de disponibilité ». Nous déclinons toute garantie expresse et implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon. Nous ne donnons aucune garantie en ce qui concerne les produits, services ou Récompenses obtenus grâce à votre participation, ou que votre participation répondra à vos exigences ou attentes. Nous ne donnons aucune garantie quant aux résultats ou aux valeurs qui peuvent être obtenues de l'adhésion ou des Récompenses, ou quant à l'exactitude, l'efficacité ou la fiabilité de toute information obtenue ou fournie par nous. Nous ne sommes pas responsables des garanties et des représentations, le cas échéant, offertes par des tiers, y compris les partenaires du Panel, les fournisseurs de services ou les fabricants de produits/marchandises. Aucun conseil ou information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par vous de notre part ne constituera ou créera une garantie qui n'est pas expressément prévue aux présentes.

L'adhésion au Panel de recherche O'Pignon Marketing est strictement volontaire : vous et nous pouvons mettre fin à votre participation à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison que ce soit. Si vous décidez de vous désinscrire du Panel, vous perdrez toutes les Récompenses accumulées au moment où vous annulez votre adhésion. En échange de la possibilité de participer à nos recherches, vous vous engagez et garantissez que vous vous conformerez strictement au présent Contrat d'adhésion, y compris pour protéger la confidentialité des idées, des concepts et des produits de nos clients, y compris après la résiliation de votre adhésion par l'une ou l'autre partie pour quelque raison que ce soit. Si, à quelque moment que ce soit, vous vous opposez aux modalités du présent Contrat d'adhésion, ou à toute modification ultérieure, ou si vous êtes insatisfait du programme du Panel, votre seul recours est de mettre fin à votre participation au programme et de mettre fin à votre adhésion.

Confidentialité. Nous nous engageons à protéger vos informations personnelles conformément à l'Avis de confidentialité du Panel O'Pignon Marketing. We ask that you promise to keep our information secure and confidential.

Données personnelles : en vertu du présent Contrat, Nielsen va traiter des données à caractère personnel, protégées par les lois internationales, les lois européennes et les lois nationales en matière de protection des données, par ex. le règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016, aussi désigné comme « Règlement général sur la protection des données » ou « RGPD ». Nous collectons les données directement auprès de vous (par exemple, les données de contact pour vous et/ou les membres de votre ménage dans le tableau ci-dessous), indirectement par le biais de nos équipements et logiciels, ainsi qu'auprès de tiers (par exemple, par le biais d'un couplage de données fictives). Pour obtenir des informations sur le type de données personnelles collectées et sur la façon dont nous traitons ces données, veuillez consulter l'Avis de confidentialité du Panel O'Pignon Marketing, qui vous renseigne également sur vos droits en tant que personne concernée et sur leur application pratique. Nous pouvons modifier le présent Avis de temps à autre, et nous vous fournirons un avis mis à jour si nous le faisons avant de mettre en œuvre les modalités révisées.

Restriction de responsabilité. O'Pignon Marketing ne sera en aucun cas responsable de la perte de profits ou d'autres dommages spéciaux ou consécutifs subis par les membres du Panel, les clients ou d'autres personnes en raison de notre performance ou non-performance en vertu du présent Contrat d'adhésion, que la possibilité de tels dommages ait ou non été divulguée à O'Pignon Marketing ou aurait pu être raisonnablement prévue par nous.

O'Pignon Marketing n'est pas responsable des dommages directs, indirects, fortuits, spéciaux ou consécutifs ni des pertes résultant de la participation aux Activités de recherche offertes aux membres du Panel ou aux Récompenses, ou de la confiance ou de l'utilisation des informations, services ou marchandises fournis par le biais des Récompenses, sauf si une telle responsabilité est exigée par la loi.

LA RESPONSABILITE DE O'PIGNON MARKETING, ET LA RESPONSABILITE DE NOS FOURNISSEURS, ENVERS VOUS OU DES TIERS EN TOUTE CIRCONSTANCE EST LIMITEE AU PLUS ELEVE DES MONTANTS SUIVANTS : A) LE MONTANT DES RECOMPENSES OU DES FRAIS QUE NOUS VOUS PAYONS DANS LES 12 MOIS PRECEDANT L'ACTION DONNANT LIEU A LA RESPONSABILITE, ET B) 100,00 $ US. Certains Etats/pays n'autorisent pas la limitation de responsabilité, la limitation précédente peut donc ne pas s'appliquer à vous.

Indemnisations. Vous acceptez l'entière responsabilité, et par la présente consentez à indemniser et dégager de toute responsabilité O'Pignon Marketing et ses sociétés affiliées, filiales et divisions ainsi que leurs membres, responsables, actionnaires, dirigeants, administrateurs, employés, représentants et agents respectifs, pour et contre toute mesure prise par tout utilisateur autorisé à utiliser votre compte, y compris, mais sans s'y limiter, les réponses aux Activités de recherche proposées, l'accumulation de Récompenses, l'échange de Récompenses et la divulgation de mots de passe à des tiers. Vous acceptez en outre de nous indemniser et de nous, ainsi que nos représentants, dirigeants, agents, administrateurs et employés, dégager de toute responsabilité, réclamation, demande, dépense ou dommage, y compris des honoraires d'avocats raisonnables relatifs à toute soumission ou utilisation du Panel, du site Web, des Récompenses et de l'abus intentionnel ou par négligence ou de la violation du présent Contrat d'adhésion.

Sites et contenu tiers. En utilisant le site Web de O'Pignon Marketing ou en relation avec votre participation au Panel ou à toute Activité de recherche, vous pouvez accéder ou vous connecter à d'autres sites qui ne sont pas gérés par nous. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et ne faisons aucune déclaration de quelque nature que ce soit concernant le contenu ou l'exactitude des opinions exprimées ou d'autres liens fournis par ces sites. L'inclusion d'un lien vers ces sites n'implique pas que nous approuvons les sites ou les produits ou services qui y sont mentionnés. Nous pouvons supprimer un lien à tout moment. Les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité applicables à ces sites peuvent être différentes de celles qui s'appliquent au site Web de O'Pignon Marketing. Si vous décidez d'accéder à un site tiers lié à notre site Web ou à son contenu, vous le faites entièrement à vos propres risques et O'Pignon Marketing n'assume aucune responsabilité pour toute perte ou dommage découlant de votre utilisation d'un tel site.

Droits de propriété intellectuelle. Les noms, logos, icônes et graphismes utilisés sur le site Web de O'Pignon Marketing en relation avec ou identifiant les produits ou services du Panel, tout autre contenu ou support incorporant ou consistant en un travail brevetable ou protégeable sur le site Web sont des marques de propriété de O'Pignon Marketing. Toutes les autres marques commerciales ou droits d'auteur apparaissant sur le site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et, sauf indication contraire, ne sont pas affiliés avec nous.

Le contenu du Panel et du site Web est destiné à l'usage personnel et non commercial de ses utilisateurs, et vous acceptez de ne pas vendre, concéder sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, éditer ou créer des œuvres dérivées à partir de ce support ou contenu, y compris notre propriété intellectuelle.

Conformité générale aux lois. Vous promettez de vous conformer à toutes les lois, statuts, ordonnances et règlements applicables concernant votre utilisation du Panel et du site Web.

Pas d'agence. Vous et le Panel êtes des parties indépendantes et aucune relation d'agence, de partenariat, de coentreprise, d'employé-employeur ou de franchiseur-franchisé n'est prévue ou créée par le présent Contrat d'adhésion ou votre participation au Panel.

Avis. Sauf indication contraire explicite, tout avis concernant le Panel sera donné ici ; vous concernant, à l'adresse électronique que vous nous avez fournie au cours du processus d'inscription, ou à toute autre adresse spécifiée. L'avis sera considéré avoir été donné 24 heures après l'envoi du courriel, à moins que la partie expéditrice ne reçoive une réponse automatique indiquant que l'adresse électronique n'est pas valide. Nous pouvons également vous donner un avis par courrier recommandé, port payé et avec accusé de réception, à l'adresse qui nous a été fournie au cours du processus d'enquête. Dans ce cas, l'avis est considéré avoir été donné 3 jours après la date d'envoi.

Généralités. Le présent Contrat est régi à tous égards par les lois de la France. Nous ne garantissons pas un accès continu, ininterrompu ou sécurisé à nos services, et le fonctionnement du site Web de O'Pignon Marketing peut être perturbé par des facteurs indépendants de notre volonté. Si une disposition du présent Contrat d'adhésion est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions seront appliquées. Les titres ne sont donnés qu'à titre de référence et ne définissent, ne limitent, n'interprètent ou ne décrivent pas la portée ou l'étendue de la section concernée. Notre défaut d'agir à l'égard d'un manquement de votre part ou de la part de tiers ne signifie pas que nous renonçons à notre droit d'agir à l'égard de manquements ultérieurs ou similaires. Si vous n'êtes pas d'accord avec ce Contrat d'adhésion, ou toute modification future de ce Contrat, votre seul et unique recours est d'annuler votre compte Panel. Le présent Contrat d'adhésion énonce l'intégralité de l'entente et de l'accord entre nous relativement à l'objet des présentes.

Avis de sécurité important. Ne tombez pas dans le piège des escroqueries sur Internet. O'Pignon Marketing ne vous facturera jamais d'argent pour la participation ni ne vous demandera d'encaisser un chèque, de virer de l'argent, d'être un « client mystère » ou de révéler des mots de passe, des numéros de compte, des numéros d'identification personnelle ou d'autres informations sensibles similaires. Toutes les communications de notre part proviendront de l'adresse électronique martin@opignon-marketing.com. Méfiez-vous de tout courriel provenant d'une adresse différente ou vous demandant de répondre en cliquant sur un lien fourni dans l'e-mail. Sachez également que les adresses e-mail de l'expéditeur peuvent être falsifiées, il est donc possible qu'un e-mail qui semble provenir de martin@opignon-marketing.com soit frauduleux. Faites toujours preuve de bon sens. Si une invitation vous demande de faire quoi que ce soit en rapport avec l'argent, par exemple, si on vous demande d'envoyer un chèque ou autre paiement d'un certain montant, ou de virer de l'argent, ou de fournir ou « confirmer » des mots de passe, numéros de compte, codes PIN ou autres informations sensibles similaires, quittez immédiatement cet e-mail et contactez O'Pignon Marketing directement pour vérifier l'invitation. Pour savoir où signaler une fraude sur Internet, consultez notre page Sécurité.

Votre temps et votre avis sont importants pour nous, et nous espérons avoir une relation mutuellement satisfaisante.

N'hésitez pas à nous contacter pour toute question au sujet de votre adhésion au Panel, vos obligations et les Récompenses afférentes.